Le cabinet d’avocats international Watson Farley & Williams (« WFW ») a conseillé le producteur indépendant d’énergie renouvelable, Ze Energy, sur la structuration générale, d’un point de vue réglementaire et en matière de contrats de projet, de projets hybrides en France Métropolitaine, combinant centrales photovoltaïques et batteries de stockage.
WFW a en outre conseillé Bpifrance, La Banque Postale et Crédit Coopératif en qualité de prêteurs sur le financement des deux premiers projets hybrides, Mennetou et Gièvres, pour un montant de 16 millions d’euros pour un coût d’investissement total de 23,4 millions d’euros.
Situés dans le Loir et Cher, les projets Mennetou et Gièvres ont été développés par HybridSol, société holding co-détenue par Ze Energy et la Caisse des Dépôts et Consignations. Ces centrales seront exploitées par Ze Energy dès leur mise en service prévue en 2022 et leur puissance installée cumulée s’élèvera à 26,6 MW pour les équipements photovoltaïques et à 11,3 MW pour les batteries. Ces centrales permettront de produire de l’électricité pour les besoins annuels de près de 12 000 personnes.
L’équipe pluridisciplinaire de WFW était dirigée par Laurent Battoue, associé en Droit public et réglementaire, lors de la structuration générale de ces projets et par Laurence Martinez-Bellet, associée en Financement, lors du financement des projets Mennetou et Gièvres. Ils étaient accompagnés du collaborateur senior Antoine Bois-Minot et du collaborateur Simon Dumontel sur les aspects réglementaires, et de la collaboratrice Marine Yzquierdo sur les aspects contrats de projets, ainsi que du collaborateur senior Sébastien Hoff et de la collaboratrice Diana Harapu en financement. Romain Girtanner, associé, et Hélène Ibos, collaboratrice senior, sont également intervenus en fiscalité.
Laurent Battoue commente : « Ces projets hybrides combinant centrales photovoltaïques et batteries de stockage sont très innovants et nous sommes très heureux d’avoir pu accompagner Ze Energy sur leur structuration réglementaire, en concertation notamment avec la DGEC, et également contractuelle. Cette opération illustre à nouveau la capacité de notre équipe à intervenir sur des projets de transition énergétique novateurs. »
Laurence Martinez-Bellet ajoute : « Il s’agit de la première opération financée par de la dette bancaire sur des batteries en France et sa structuration innovante a permis la mise en place d’un nouveau modèle de financement sans recours adapté à ce type de projets. Ces projets reflètent les développements en cours dans le secteur des énergies renouvelables en France et nous sommes ravis d’y avoir contribué en conseillant Bpifrance, La Banque Postale et Crédit Coopératif qui sont des acteurs incontournables de la transition énergétique. »
